Mentions
légales
Cette page précise l’identité de l’éditeur, les conditions d’exploitation et les informations légales relatives au site Myōguan.
1. Éditeur du site
Le site https://myoguan.com (ci-après le « Site ») est édité par :
Myōguan – Micro-entreprise individuelle de Benjamin Simode.
Adresse : Domicilié en France – adresse complète communiquée sur demande aux autorités compétentes.
E-mail : contact@myoguan.com
Numéro SIREN : 853205557
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Laravel Cloud
et le nom de domaine est enregistré auprès de OVH SAS,
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la réglementation applicable (RGPD et loi Informatique et Libertés). Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le Site des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
6. Conditions d’utilisation
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des Conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
7. Droit applicable
Le présent Site est régi par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes.